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Glossaire aéronautique

SGS

Système de gestion de la sécurité (SMS)

En bref

Le SGS (SMS en anglais) est l’organisation par laquelle un exploitant identifie les dangers, évalue les risques et vérifie l’efficacité de ses mesures.

Mis à jour le

Définition

Le système de gestion de la sécurité découle de l’annexe 19 de l’OACI. En Europe, il est intégré au système de gestion que chaque organisme doit établir : ORO.GEN.200 pour les exploitants aériens, ORA.GEN.200 pour les ATO, CAMO.A.200 pour les organismes de gestion du maintien de la navigabilité, 145.A.200 pour les organismes Part-145.

ORO.GEN.200 en fixe les éléments : responsabilités clairement définies, dont la responsabilité directe du cadre responsable pour la sécurité ; politique de sécurité ; identification des dangers, évaluation et maîtrise des risques, avec vérification de l’efficacité des mesures ; personnel formé et compétent ; documentation des processus clés ; fonction de surveillance de la conformité.

Le système est proportionné à la taille de l’exploitant et à la complexité de son activité. Un exploitant non complexe peut gérer les risques avec des listes de dangers, et confier le rôle de responsable sécurité au cadre responsable ou à une personne ayant un rôle opérationnel.

Ce que cela change pour votre organisation

Le SGS doit vivre au quotidien : comptes rendus reçus et analysés, dangers enregistrés, risques évalués, actions décidées, suivies et vérifiées. Les changements, comme un nouvel avion, une nouvelle base ou un nouveau sous-traitant, passent par une gestion du changement documentée.

Il s’appuie sur les comptes rendus d’événements prévus par le règlement (UE) n° 376/2014 et sur une culture juste, pour que chacun puisse signaler un événement sans crainte.

Dans GEARUP

Le module SGS et conformité de GEARUP Suite réunit les signalements, l’analyse des risques, le suivi des actions et le suivi de la conformité. Les événements peuvent être exportés au format ECCAIRS E5X.

Questions fréquentes

Le SGS gère les risques pour la sécurité, y compris ceux qu’aucune règle ne couvre. La surveillance de la conformité vérifie que l’organisme respecte les exigences et ses propres procédures. Les deux font partie du système de gestion de ORO.GEN.200.

Oui, si elle relève de la Part-ORO, mais sous une forme proportionnée. Un exploitant de 20 équivalents temps plein ou moins est en principe considéré comme non complexe et peut appliquer des moyens de conformité allégés.

Le cadre responsable porte la responsabilité directe de la sécurité. Il s’appuie sur un responsable sécurité (safety manager), qui coordonne les processus de gestion de la sécurité.

Oui. Les ATO établissent un système de gestion selon ORA.GEN.200 du règlement (UE) n° 1178/2011, avec des allègements pour celles qui forment sur des aéronefs légers.

Sources officielles

Cette définition simplifie des textes officiels pour faciliter la lecture. Elle ne remplace ni la réglementation applicable ni l’avis de votre autorité.

Démonstration

Voyez comment GEARUP gère ce sujet.

La démonstration part de votre organisation : vos flux, vos rôles et les documents que vous utilisez aujourd’hui.