Le SGS (SMS en anglais) est l’organisation par laquelle un exploitant identifie les dangers, évalue les risques et vérifie l’efficacité de ses mesures.
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Définition
Le système de gestion de la sécurité découle de l’annexe 19 de l’OACI. En Europe, il est intégré au système de gestion que chaque organisme doit établir : ORO.GEN.200 pour les exploitants aériens, ORA.GEN.200 pour les ATO, CAMO.A.200 pour les organismes de gestion du maintien de la navigabilité, 145.A.200 pour les organismes Part-145.
ORO.GEN.200 en fixe les éléments : responsabilités clairement définies, dont la responsabilité directe du cadre responsable pour la sécurité ; politique de sécurité ; identification des dangers, évaluation et maîtrise des risques, avec vérification de l’efficacité des mesures ; personnel formé et compétent ; documentation des processus clés ; fonction de surveillance de la conformité.
Le système est proportionné à la taille de l’exploitant et à la complexité de son activité. Un exploitant non complexe peut gérer les risques avec des listes de dangers, et confier le rôle de responsable sécurité au cadre responsable ou à une personne ayant un rôle opérationnel.
Ce que cela change pour votre organisation
Le SGS doit vivre au quotidien : comptes rendus reçus et analysés, dangers enregistrés, risques évalués, actions décidées, suivies et vérifiées. Les changements, comme un nouvel avion, une nouvelle base ou un nouveau sous-traitant, passent par une gestion du changement documentée.
Il s’appuie sur les comptes rendus d’événements prévus par le règlement (UE) n° 376/2014 et sur une culture juste, pour que chacun puisse signaler un événement sans crainte.
Le module SGS et conformité de GEARUP Suite réunit les signalements, l’analyse des risques, le suivi des actions et le suivi de la conformité. Les événements peuvent être exportés au format ECCAIRS E5X.
Questions fréquentes
Sources officielles
- EASA : Safety Management System and Management System
- EASA : SMS – EASA Rules
- EASA : Easy Access Rules for Air Operations
Cette définition simplifie des textes officiels pour faciliter la lecture. Elle ne remplace ni la réglementation applicable ni l’avis de votre autorité.
