INFORMATIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 3 novembre 2026 — Version 2.2
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1. Éditeur du site
Le site gearup.cloud est édité par GEAR UP, société par actions simplifiée (SAS) à capital variable de 1 000 €, immatriculée au RCS de Brest sous le numéro 907 744 254. SIRET : 907 744 254 00026. TVA intracommunautaire : FR66 907 744 254. Siège social : 10 rue Georges Leygues, 29200 Brest, France. Contact : hello@gearup.cloud, ou via le formulaire de contact accessible depuis le site. Ces deux moyens permettent de nous joindre directement et d'obtenir une réponse dans les meilleurs délais. Noms de domaine exploités : gearup.cloud, gearup.aero, www.gearup.aero, flygu.cloud.
2. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : +33 9 72 10 10 07. Site : www.ovhcloud.com. Les serveurs applicatifs, la base de données et les sauvegardes sont localisés en France.
3. Directeur de la publication
Julie PAPE, Présidente de GEAR UP, également responsable de la rédaction. Pour toute demande relative à la publication : hello@gearup.cloud.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site gearup.cloud (textes, images, logos, marques, code source, vidéos, illustrations) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation écrite préalable. La marque GEARUP et le logo associé sont la propriété exclusive de GEAR UP. Les marques, logos et visuels appartenant à des tiers (clients, partenaires, organismes de certification) reproduits sur le site le sont avec leur autorisation et demeurent leur propriété exclusive. Font exception les illustrations d'avions adaptées d'œuvres publiées sous licence libre : elles restent diffusées sous cette licence, détaillée dans la section « Crédits ».
5. Crédits
Illustrations d’avions adaptées de photographies d’Alan Wilson (Diamond DA40, HB-SPK), de Laurent Errera (Airbus A320, G-EZUY) et d’Aero Icarus (Beechcraft King Air 350, D-CFMD), publiées sur Wikimedia Commons sous licence CC BY-SA 2.0. Ces adaptations sont diffusées sous la même licence.
6. Responsabilité
GEAR UP s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, GEAR UP ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des éventuels dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site gearup.cloud. Les liens hypertextes vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité de GEAR UP quant à leur contenu. Le site peut être interrompu à tout moment, notamment pour maintenance, sans que la responsabilité de GEAR UP puisse être engagée. Les contenus publiés à titre informatif (guides, glossaire, ressources réglementaires) ne constituent pas un conseil réglementaire opposable : seuls les textes officiels de l'AESA, de la DGAC et des autorités compétentes font foi.
7. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans notre politique de confidentialité dédiée, accessible depuis le pied de page. Vous y trouverez notamment l'identité du responsable de traitement, les bases légales, les finalités, les durées de conservation et les modalités d'exercice de vos droits RGPD. Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à rgpd@gearup.cloud. Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — ou en ligne sur cnil.fr.
Consulter la politique de confidentialité8. Cookies
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10. Accessibilité
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11. Contact
Questions juridiques : hello@gearup.cloud. Demandes relatives aux données personnelles : rgpd@gearup.cloud. Signalement d'un contenu illicite ou d'une atteinte à un droit : hello@gearup.cloud. Adresse postale : GEAR UP, 10 rue Georges Leygues, 29200 Brest, France.