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Glossaire aéronautique

Part-ML

Maintien de la navigabilité des aéronefs légers

En bref

La Part-ML allège les règles de maintien de la navigabilité pour les avions de 2 730 kg ou moins, les petits hélicoptères et les autres aéronefs ELA2.

Mis à jour le

Définition

La Part-ML est l’annexe Vb du règlement (UE) n° 1321/2014. Introduite par le règlement d’exécution (UE) 2019/1383 et applicable depuis mars 2020, elle allège les règles de maintien de la navigabilité pour l’aviation générale.

Elle s’applique, hors aéronefs motorisés complexes, aux avions de 2 730 kg de masse maximale au décollage ou moins, aux giravions de 1 200 kg ou moins certifiés pour 4 occupants au plus, et aux autres aéronefs ELA2. Un aéronef de ce type inscrit au certificat de transporteur aérien d’une compagnie aérienne reste soumis à la Part-M (article 3).

Le propriétaire est responsable du maintien de la navigabilité (ML.A.201). S’il ne le confie pas à une CAMO ou à un CAO, il déclare lui-même son programme d’entretien, fondé sur les instructions du constructeur ou sur le programme minimal d’inspection (ML.A.302). Sur un aéronef exploité selon la Part-NCO, le pilote-propriétaire peut réaliser un entretien limité et le remettre en service (ML.A.803). L’examen de navigabilité peut être fait par une CAMO, un CAO, un organisme d’entretien lors de la visite annuelle ou des 100 heures, ou, sous conditions, par un mécanicien indépendant habilité (ML.A.901).

Ce que cela change pour votre organisation

Pour un aéroclub ou un propriétaire, la Part-ML apporte de la souplesse mais laisse la responsabilité entière. Le programme d’entretien déclaré doit couvrir les tâches obligatoires, comme les consignes répétitives et les limites de navigabilité, et être revu chaque année, en général lors de l’examen de navigabilité (ML.A.302).

Le type d’activité compte aussi : une ATO ou une DTO commerciale doit faire gérer ses avions par une CAMO ou un CAO et les faire entretenir par un organisme agréé (ML.A.201). Suivre les potentiels, la visite annuelle ou des 100 heures et la validité du certificat d’examen de navigabilité évite de programmer un avion qui ne peut pas voler.

Dans GEARUP

Dans GEARUP Suite, le module Maintenance affiche au planning les blocages maintenance et les potentiels de chaque aéronef, à côté des réservations. Pour un suivi plus complet des échéances en heures, en cycles et au calendrier, des travaux et de l’historique technique, GEARUP Naviro réunit ces informations aéronef par aéronef.

Questions fréquentes

Un avion non complexe de 2 730 kg ou moins relève de la Part-ML, sauf s’il figure sur le certificat de transporteur aérien d’une compagnie aérienne titulaire d’une licence d’exploitation. Dans ce cas, la Part-M s’applique (article 3 du règlement (UE) n° 1321/2014).

C’est un programme défini au point ML.A.302(d). Pour les avions, il prévoit une inspection chaque année ou toutes les 100 heures, au premier des deux termes atteint, avec une tolérance d’un mois ou de 10 heures.

Oui, dans une certaine mesure. S’il détient une licence de pilote valide pour l’aéronef et en est propriétaire, il peut réaliser l’entretien limité prévu à l’appendice II de la Part-ML et le remettre en service, si l’avion est exploité selon la Part-NCO (ML.A.803).

Sources officielles

Cette définition simplifie des textes officiels pour faciliter la lecture. Elle ne remplace ni la réglementation applicable ni l’avis de votre autorité.

Démonstration

Voyez comment GEARUP gère ce sujet.

La démonstration part de votre organisation : vos flux, vos rôles et les documents que vous utilisez aujourd’hui.