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Glossaire aéronautique

Part-NCO

Exploitation d’aéronefs à motorisation non complexe à des fins non commerciales

En bref

La Part-NCO fixe les règles d’exploitation des vols non commerciaux avec des avions et hélicoptères non complexes : aviation privée, aéroclubs, écoles.

Mis à jour le

Définition

La Part-NCO est l’annexe VII du règlement (UE) n° 965/2012. Elle s’applique aux vols non commerciaux effectués avec des avions et des hélicoptères à motorisation non complexe : le propriétaire qui voyage avec son avion, le pilote qui loue l’avion de son aéroclub, les vols d’instruction d’une ATO ou d’une DTO sur ces appareils.

Elle est découpée en sous-parties : exigences générales (NCO.GEN), procédures opérationnelles (NCO.OP), performances et limitations (NCO.POL), instruments et équipements (NCO.IDE), et opérations spécialisées non commerciales (NCO.SPEC).

Contrairement à la Part-NCC, la Part-NCO n’impose ni déclaration ni Part-ORO. La responsabilité repose surtout sur le commandant de bord : avant le vol, il s’assure que l’aéronef est navigable et immatriculé, que les équipements nécessaires fonctionnent et que la masse et le centrage restent dans les limites (NCO.GEN.105). L’autorité compétente est celle de l’État d’immatriculation de l’aéronef (NCO.GEN.100).

Ce que cela change pour votre organisation

Pour un aéroclub ou une école, la Part-NCO encadre chaque vol : préparation, carburant, documents à bord, équipements. Les écoles l’appliquent à leurs vols sur aéronefs non complexes, mais leurs exigences d’organisation viennent du règlement (UE) n° 1178/2011 (Part-ORA pour les ATO, Part-DTO pour les DTO), et non de la Part-ORO.

Une MEL n’est pas obligatoire en Part-NCO. Si l’exploitant en établit une, elle repose sur la MMEL, ne peut pas être moins restrictive et doit être notifiée à l’autorité (NCO.GEN.155).

Dans GEARUP

Pour les aéroclubs et les DTO qui volent sous Part-NCO, GEARUP Suite contrôle les licences, certificats médicaux et qualifications avant chaque réservation. Avec le module Maintenance, les blocages et potentiels de chaque avion apparaissent au planning.

Questions fréquentes

Oui, pour les vols non commerciaux de ses membres sur des avions ou des hélicoptères non complexes. Certains vols, comme les vols de découverte, sont admis en Part-NCO à des conditions précises (article 6, paragraphe 4 bis, du règlement (UE) n° 965/2012).

La Part-NCC concerne les aéronefs à motorisation complexe et impose une déclaration et la Part-ORO. La Part-NCO concerne les aéronefs non complexes et laisse l’essentiel des responsabilités au commandant de bord.

Oui, s’ils sont effectués par des particuliers avec un avion ou un hélicoptère non complexe, que les coûts directs sont partagés entre tous les occupants, pilote compris, et que six personnes au plus partagent ces coûts.

Sources officielles

Cette définition simplifie des textes officiels pour faciliter la lecture. Elle ne remplace ni la réglementation applicable ni l’avis de votre autorité.

Démonstration

Voyez comment GEARUP gère ce sujet.

La démonstration part de votre organisation : vos flux, vos rôles et les documents que vous utilisez aujourd’hui.