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Glossaire aéronautique

ARC

Certificat d’examen de navigabilité (CEN)

En bref

L’ARC, ou certificat d’examen de navigabilité (CEN), atteste qu’un aéronef a passé avec succès son examen de navigabilité. Il est valable un an.

Mis à jour le

Définition

L’ARC (Airworthiness Review Certificate), appelé en France certificat d’examen de navigabilité ou CEN, accompagne le certificat de navigabilité. Pour que celui-ci reste valide, l’aéronef et ses enregistrements font l’objet d’un examen de navigabilité périodique. Un ARC est délivré quand cet examen est satisfaisant ; il est valable 1 an (M.A.901 en Part-M, ML.A.901 en Part-ML).

L’examen comprend une revue des enregistrements : heures et cycles, manuel de vol à jour, entretien dû réalisé, défauts corrigés ou reportés de façon maîtrisée, consignes de navigabilité appliquées, modifications et réparations enregistrées, pièces à durée de vie limitée dans leurs limites, devis de masse et centrage valide. Il comprend aussi une inspection physique de l’aéronef (ML.A.903).

Selon l’aéronef, l’ARC est délivré par une CAMO ou un CAO disposant du privilège, ou par l’autorité. Pour un aéronef Part-ML, il peut aussi l’être par un organisme d’entretien lors de la visite annuelle ou des 100 heures, ou par un mécanicien indépendant habilité si l’aéronef est exploité selon la Part-NCO. La CAMO ou le CAO qui gère l’aéronef sans interruption peut proroger l’ARC deux fois au plus, d’un an chaque fois.

Ce que cela change pour votre organisation

Sans ARC valide, le certificat de navigabilité n’est plus valable et l’aéronef ne peut pas voler. La fin de validité se suit donc comme une échéance, au même titre qu’une visite, en tenant compte du délai nécessaire pour préparer l’examen.

Aucun ARC ne peut être délivré tant qu’un constat reste ouvert. Les écarts qui retardent souvent l’examen sont connus : consigne non enregistrée, pièce dont le potentiel n’est pas tracé, devis de masse et centrage ancien, programme d’entretien qui ne correspond plus à l’aéronef. Des enregistrements tenus à jour toute l’année rendent l’examen plus rapide.

Dans GEARUP

Dans GEARUP Naviro, la fin de validité de l’ARC peut être suivie comme une échéance calendaire, à côté des autres échéances de l’aéronef. Les justificatifs utiles à l’examen, historique technique, travaux réalisés et documents de clôture, se retrouvent au même endroit. L’examen et la délivrance de l’ARC restent faits par le personnel habilité.

Questions fréquentes

Un an. La CAMO ou le CAO qui gère l’aéronef peut le proroger deux fois, d’un an chaque fois, si l’aéronef est resté sous sa gestion et a été entretenu par des organismes agréés pendant les 12 mois précédents. Un nouvel examen complet est ensuite nécessaire.

Pour un avion Part-ML : une CAMO ou un CAO disposant du privilège, l’autorité compétente, un organisme d’entretien agréé lors de la visite annuelle ou des 100 heures, ou un mécanicien indépendant titulaire d’une licence Part-66 et d’une autorisation de l’autorité si l’avion est exploité selon la Part-NCO (ML.A.901).

Non. Chaque constat doit faire l’objet d’une action corrective, vérifiée par la personne qui conduit l’examen, avant la délivrance du certificat ou de la recommandation.

Sources officielles

Cette définition simplifie des textes officiels pour faciliter la lecture. Elle ne remplace ni la réglementation applicable ni l’avis de votre autorité.

Démonstration

Voyez comment GEARUP gère ce sujet.

La démonstration part de votre organisation : vos flux, vos rôles et les documents que vous utilisez aujourd’hui.