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Glossaire aéronautique

NCC

Exploitation d’aéronefs à motorisation complexe à des fins non commerciales

En bref

L’exploitation NCC désigne les vols non commerciaux avec un aéronef à motorisation complexe. Elle relève de la Part-NCC et de la Part-ORO, avec une déclaration.

Mis à jour le

Définition

NCC signifie non-commercial operations with complex motor-powered aircraft. Ce cadre couvre par exemple l’avion d’une entreprise utilisé pour ses propres besoins, ou un jet privé exploité pour son propriétaire. Les règles figurent dans le règlement (UE) n° 965/2012 : annexe VI (Part-NCC) pour les opérations, annexe III (Part-ORO) pour l’organisation.

Un avion est à motorisation complexe s’il dépasse 5 700 kg de masse maximale certifiée au décollage, s’il est certifié pour plus de 19 sièges passagers ou pour un équipage minimal de deux pilotes, ou s’il est équipé de turboréacteurs ou de plus d’un turbopropulseur. Les hélicoptères ont leurs propres seuils (plus de 3 175 kg, plus de 9 sièges, deux pilotes). Par dérogation, un avion à turbopropulseurs de 5 700 kg ou moins utilisé à des fins non commerciales relève de la Part-NCO.

L’exploitant NCC n’a pas de certificat : il déclare ses capacités et ses moyens à l’autorité avant de commencer, puis signale toute modification (ORO.DEC.100). Il reste soumis à la Part-ORO : système de gestion, manuel d’exploitation, formation et contrôle des équipages, MEL approuvée par l’autorité.

Ce que cela change pour votre organisation

La déclaration engage l’exploitant : il reconnaît ses responsabilités et doit rester conforme à ce qu’il a déclaré, sous la surveillance de l’autorité. Il doit pouvoir montrer son système de gestion, ses procédures, la formation de ses pilotes et l’état de leurs titres.

Les limitations de temps de vol ne relèvent pas de la sous-partie FTL européenne en NCC : l’article 8 du règlement (UE) n° 965/2012 renvoie au droit national de l’État où l’exploitant a son principal établissement. Il faut donc vérifier les règles nationales applicables.

Dans GEARUP

Pour un exploitant NCC, GEARUP Suite tient à jour les licences, qualifications et certificats médicaux des pilotes, avec un seuil d’alerte avant chaque échéance, et suit leurs entraînements et contrôles. Le module Temps de service (FTL) applique, si besoin, les limites que l’organisation configure.

Questions fréquentes

Les deux concernent des vols non commerciaux. La Part-NCC vise les aéronefs à motorisation complexe et s’accompagne d’une déclaration et des exigences de la Part-ORO ; la Part-NCO vise les autres aéronefs, sans déclaration ni Part-ORO.

Non. L’exploitant dépose une déclaration auprès de l’autorité compétente avant de commencer, sur le formulaire de l’appendice I de la Part-ORO, et la met à jour à chaque changement.

Pas forcément. Un avion à turbopropulseurs dont la masse maximale certifiée au décollage est de 5 700 kg ou moins est exploité selon la Part-NCO lorsqu’il vole à des fins non commerciales (article 6, paragraphe 8, du règlement (UE) n° 965/2012).

Non. Pour l’exploitation non commerciale d’avions et d’hélicoptères complexes, l’article 8 du règlement (UE) n° 965/2012 renvoie au droit national de l’État du principal établissement de l’exploitant.

Sources officielles

Cette définition simplifie des textes officiels pour faciliter la lecture. Elle ne remplace ni la réglementation applicable ni l’avis de votre autorité.

Démonstration

Voyez comment GEARUP gère ce sujet.

La démonstration part de votre organisation : vos flux, vos rôles et les documents que vous utilisez aujourd’hui.