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Glossaire aéronautique

Prorogation et renouvellement

Revalidation and renewal

En bref

La prorogation prolonge une qualification encore valide. Le renouvellement la rétablit après son expiration, avec une évaluation et parfois une remise à niveau.

Mis à jour le

Définition

La Part-FCL distingue deux actes (FCL.010). La prorogation (revalidation) a lieu pendant la période de validité d’une qualification ou d’un certificat : le titulaire remplit les conditions prévues et continue d’exercer ses privilèges pour une nouvelle période. Le renouvellement (renewal) a lieu après l’expiration : il rétablit les privilèges, à des conditions plus lourdes.

Pour une qualification de classe ou de type, la prorogation passe par un contrôle de compétences dans les 3 mois qui précèdent l’échéance ou, pour la SEP et le TMG, par l’expérience acquise dans les 12 derniers mois (FCL.740.A). Le renouvellement suit trois étapes (FCL.740) : une évaluation par une ATO, une DTO ou, dans certains cas, un instructeur ; une remise à niveau si l’évaluation la juge nécessaire ; puis un contrôle de compétences avec un examinateur.

Les mêmes notions valent pour le certificat médical : l’examen de prorogation peut avoir lieu jusqu’à 45 jours avant l’échéance, et la nouvelle validité court alors à partir de l’échéance précédente (MED.A.045).

Ce que cela change pour votre organisation

Le calendrier compte. Si le pilote remplit les conditions de prorogation avant la fenêtre prévue, la nouvelle période de validité démarre à la date du contrôle et il perd la durée restante (FCL.740). Un échec au contrôle avant l’échéance suspend l’exercice des privilèges jusqu’à la réussite du contrôle (FCL.740.A(c)).

Laisser expirer une qualification coûte plus cher que la proroger : évaluation en organisme de formation, remise à niveau éventuelle, contrôle avec un examinateur, et pilote indisponible entre-temps. Les échéances se suivent donc titre par titre, avec une alerte assez tôt pour planifier le contrôle.

Dans GEARUP

GEARUP Suite suit les échéances des licences, qualifications et certificats médicaux de chaque pilote, avec un seuil d’alerte par type de titre et un statut valide, à renouveler ou expiré. La prorogation n’est pas automatique : elle reste un acte de l’examinateur, de l’instructeur habilité ou de l’autorité, que l’organisation enregistre ensuite dans GEARUP Suite.

Questions fréquentes

La prorogation se fait avant l’échéance, quand la qualification est encore valide. Le renouvellement se fait après l’expiration et demande une évaluation, éventuellement une remise à niveau, puis un contrôle de compétences.

Dans les 3 mois qui précèdent l’échéance, par un contrôle de compétences ou une évaluation pratique EBT. Sur avion, il faut aussi avoir effectué 10 étapes pendant la validité, ou une étape avec un examinateur.

Une ATO ou une DTO, pour une SEP hors avions à hautes performances. Si la qualification a expiré depuis 3 ans au plus, un instructeur peut aussi faire cette évaluation. Le pilote termine par un contrôle de compétences avec un examinateur.

Sources officielles

Cette définition simplifie des textes officiels pour faciliter la lecture. Elle ne remplace ni la réglementation applicable ni l’avis de votre autorité.

Démonstration

Voyez comment GEARUP gère ce sujet.

La démonstration part de votre organisation : vos flux, vos rôles et les documents que vous utilisez aujourd’hui.