Aller au contenu principal

Glossaire aéronautique

Certificat médical

Certificat médical aéronautique (classe 1, classe 2, LAPL)

En bref

Le certificat médical atteste l’aptitude d’un pilote. Classe 1 pour les licences professionnelles, classe 2 pour la PPL, certificat LAPL pour la LAPL.

Mis à jour le

Définition

Le certificat médical aéronautique est régi par la Part-MED, annexe IV du règlement (UE) n° 1178/2011. Il est délivré après examen par un centre aéromédical (AeMC) ou un médecin examinateur agréé (AME) ; le certificat de classe 1 initial est délivré par un AeMC (MED.A.040).

La classe dépend de la licence (MED.A.030) : classe 1 pour la CPL, la MPL et l’ATPL ; au moins la classe 2 pour la PPL ; au moins le certificat LAPL pour la LAPL et pour les licences de planeur et de ballon hors certaines activités commerciales. Un certificat de classe 1 couvre les privilèges des classes 2 et LAPL.

La validité dépend de la classe et de l’âge (MED.A.045). Classe 1 : 12 mois, ramenés à 6 mois à partir de 60 ans, ou dès 40 ans en transport commercial monopilote de passagers. Classe 2 : 60 mois jusqu’à 40 ans, 24 mois de 40 à 50 ans, 12 mois au-delà. LAPL : 60 mois jusqu’à 40 ans, puis 24 mois. Un certificat de classe 2 ou LAPL délivré avant 40 ans cesse d’être valide à 42 ans.

Ce que cela change pour votre organisation

Le pilote ne peut pas exercer ses privilèges sans certificat valide, ni lorsqu’il a conscience d’une baisse de son aptitude, prend un médicament susceptible de gêner le vol ou suit un traitement de ce type (MED.A.020). Après une opération, une hospitalisation, le début d’un traitement régulier ou une grossesse, il demande un avis aéromédical avant de voler de nouveau.

L’examen de prorogation peut avoir lieu jusqu’à 45 jours avant l’échéance sans perte de validité : la nouvelle période part de l’échéance précédente. Au-delà, c’est un renouvellement, et la validité part de la date de l’examen (MED.A.045). Une école ou un exploitant vérifie l’échéance de chaque certificat avant chaque vol, en tenant compte des âges seuils.

Dans GEARUP

GEARUP Suite enregistre les certificats médicaux de chaque pilote avec leur date d’échéance. Un seuil d’alerte signale les certificats à renouveler, et la validité est vérifiée avant chaque réservation ou activité.

Questions fréquentes

Au minimum un certificat médical de classe 2 (MED.A.030). Pour la LAPL, un certificat LAPL suffit ; pour la CPL et l’ATPL, il faut la classe 1.

60 mois jusqu’à 40 ans, 24 mois entre 40 et 50 ans, puis 12 mois après 50 ans. Un certificat délivré avant 40 ans cesse d’être valide à 42 ans, et un certificat délivré avant 50 ans cesse d’être valide à 51 ans (MED.A.045).

12 mois. La validité passe à 6 mois à partir de 60 ans, et dès 40 ans pour les pilotes en transport commercial monopilote de passagers (MED.A.045).

Chez un médecin examinateur agréé par la DGAC (AME) ou dans un centre aéromédical (AeMC), dont la DGAC publie les listes. L’examen initial de classe 1 se fait dans un centre aéromédical.

Sources officielles

Cette définition simplifie des textes officiels pour faciliter la lecture. Elle ne remplace ni la réglementation applicable ni l’avis de votre autorité.

Démonstration

Voyez comment GEARUP gère ce sujet.

La démonstration part de votre organisation : vos flux, vos rôles et les documents que vous utilisez aujourd’hui.